Réunion du Conseil municipal samedi 23 septembre 2023 à 10h.

Ordre du jour :

1. Présentation d’ouverture du Collège par Madame METELO

2. Courrier d’un administré

3. ADM référent déontologue des élus (délibération)

4. Proposition achat parcelle De Cosnac

5. Adduction EAP Sandrine Dumont

6. Affaire chemin public « Chez Jancoux »

7. OPAH Ru Avenant n°2

8. Pont du Baracas. Désignation d’un commissaire pour la démarche

9. Définitions des zones d’accélérations des énergies renouvelables (ZAEnR)

10. Devis réfection d’un puit au Mas

11. DM remboursement caution (logement 9 place de la poste)

12. Opération BL enfance

13. Questions diverses

L’ordre du jour pourrait être complété si des dossiers venaient à être réceptionnés avant la date du Conseil.

Réunion du Conseil municipal samedi 13 mai 2023 à 9h.

Ordre du jour :

1- Cantine scolaire

2- Information ouverture du collège Apie School

3- Subvention association

4- Cotisation Corrèze Ingénierie

5- Bibliothèque : choix du prestataire pour le mobilier

6- Saur : augmentation du prix de l’eau

7- Point d’étape finale opération : Santé et découverte par le sport, inauguration

8- Proposition Bases Ménages

9- Courrier de Mme Dumond

10- Aliénation chemin rural Chez Jancoux

11- Questions diverses

L’ordre du jour pourrait être complété si des dossiers venaient à être réceptionnés avant la date du Conseil.

Réunion du Conseil municipal samedi 1er avril 2022 à 9h30.

Ordre du jour :

1)    Présentation et Vote du budget 2023

2)    Assainissement collectif : Choix Maitrise d’Ouvrage suite à la consultation des entreprises

3)   AEP : procédure de mise en place des périmètres de protection autour des captages de la commune. Ouverture de l’enquête publique et de l’enquête parcellaire.

4)    POLYGONE : projet de bail (réhabilitation et construction)

5)    CONSEIL DEPARTEMENTAL

a)    Contractualisation 2023-2025

b)    Conventions Corrèze Ingénierie : rénovation énergétique, espace public, numérique

6)    Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE19

7)    Adhésion ADM19

8 )    Devis entreprise Chastagnier éclairage école

9)    Renouvellement contrat surveillance alimentaire Laboratoire QUALYSE

10) Demande aliénation de chemin rural

a)    Puy les lièvres

b)    La grènerie

c)    Lavaud-Delbos

11)  Questions diverses. (Proposition OCMobile, PLU, Formation GQS, courrier de Mme DUMOND)

L’ordre du jour pourrait être complété si des dossiers venaient à être réceptionnés avant la date du Conseil.

Réunion du Conseil municipal du vendredi 25 novembre 2022 à 20h

Ordre du jour :

 1-    Mr Busson de SOCAMA présentera le programme d’assainissement à venir

2-   Tarif communaux 2023

3-   Augmentation loyers et charges de logement

4-   Devis matériels de bureau secrétariat + DM

5-   Délibération autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2023

6-   Renouvellement contrat d’entretien d’installation campanaire église

7-   Convention assistance technique (AMO) – Rénovation thermique bâtiments

8-   Proposition du Département pour la réduction de gabarit du pont du Baracas.

-      Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil municipal du 2 avril 2022

Le Conseil Municipal de Salon la Tour s’est réuni le 2 avril 2022 à 10h sous la présidence de Jean-Claude CHAUFFOUR Maire

• Subventions aux associations reconduites

• Budget : Le Conseil Municipal reconduit les taux d’impositions inchangé depuis 2008.

• Présentation des Comptes Administratifs votés à l’unanimité après validation par Mme Terrassoux Trésorière.

• Présentation du budget Commune 2022 voté à l’unanimité

·         Fonctionnement Dépenses : 759 768.21€

Recettes : 759 768.21€

·         Investissement            Dépenses : 841 868.63€

   Recettes : 841 868.63€

• Présentation du budget Assainissement 2022 voté à l’unanimité

·         Fonctionnement         Dépenses : 11 977.90€

Recettes : 11 977.90€

·         Investissement            Dépenses : 131 963.31€

   Recettes : 131 963.31€

• Présentation du budget Eau 2022 voté à l’unanimité

·         Fonctionnement         Dépenses : 34 510.75€

  Recettes : 34 510.75€

·         Investissement            Dépenses : 763 053.12€

   Recettes : 763 053.12€

• Création d’un poste de Rédacteur : le Conseil Municipal valide la création d’un poste de rédacteur à temps plein à compter du 1er septembre 2022.

• Eclairage public : Renouvellement du contrat d’éclairage public avec Citelum. Demande de devis pour une pose d’armoires afin d’éteindre l’éclairage public de 23h à 5h.

• Pont du Baracas : Vu que la limitation de tonnage n’est pas respectée et que la structure du pont présente un danger, le Conseil Municipal décide de limiter à 3.5T avec pose de plots afin de rétrécir la voie.

Réunion du Conseil municipal du samedi 2 avril 2022 à 10h

Ordre du jour

-      Vote des taux,

-      Vote du compte de gestion 2021,

-      Vote des comptes administratifs 2021,

-      Vote des budgets primitifs 2022,

-      Subventions municipales,

-      Création poste Rédacteur,

-      Adhésion Croqueurs de pommes de la Corrèze,

-      Projet Découverte et santé par le sport,

-      Biens sans maîtres,

-      Questions diverses.

Au vu de la crise sanitaire actuelle, le public sera limité à 2 personnes et devra respecter les gestes barrières.

Compte rendu Conseil Municipal du 1er mars 2022

• PLU : Après avis favorables des différents organismes concernés, le Conseil Municipal a approuvé la modification simplifiée du PLU

• Participation fiscalisée aux syndicats de communes (électricité 2022) reconduite.

• Le Conseil Municipal accepte la proposition de l’entreprise Contant pour l’installation de coupure de nuit du projecteur « Gobo ».

• Le Conseil Municipal valide l’adhésion à la CAUE, AMF et ADM19.

• Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal valide le contrat de Territoire Régional 2022-2023 pour la création d’un parcours du patrimoine communal, d’un parcours de santé, d’un Arborétum (Puy du Moulin) et la création d’un multisport.

Réunion du Conseil municipal du mardi 25 janvier 2022 à 20h

Ordre du jour

-      Proposition du plan de zonage d’assainissement collectif

-      Corrèze Ingénierie convention d’assistance technique système d’informations

-      Projet mutualisation agence postale et mairie et restructuration de l’atelier communal : proposition de l’architecte

-      Taux de promotion d’avancement des grades

-      Devis réparation plomberie locaux pétanque

-      Courrier de Station Sport Nature

-      Questions diverses.

Au vu de la crise sanitaire actuelle, le public sera limité à 2 personnes et devra respecter les gestes barrières.

Compte rendu Conseil Municipal du 6 novembre 2021

• Le Conseil Municipal valide le choix de maitrise d’œuvre pour les projets de regroupement agence postale/secrétariat et restauration de l’atelier avec le cabinet « Le compas dans l’œil ».

• Monsieur de Maire présente la mise à jour du tableau des emplois, suite à l’avis du comité technique, le Conseil Municipal valide celui-ci.

• Le Conseil Municipal décide d’appliquer les nouveaux tarifs communaux pour l’année 2022 :

• Le Conseil municipal valide l’augmentation des loyers communaux pour l’année 2022 selon l’indice INSEE de référence, soit une augmentation de 0.42%.

• Le Conseil Municipal valide l’achat d’un ordinateur portable avec lecteur graveur pour l’école.

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur la nécessité de faire établir un diagnostic énergétique à la suite de la restructuration du bâtiment en rénovation. Le conseil Municipal accepte la proposition à l’unanimité.

• Monsieur le Marie fait lecture de la proposition de SOCAMA pour la maitrise d’œuvre des travaux de création de lotissement des verrines. Après discussion le Conseil municipal n’approuve pas cette mesure qui entrainerai un prix de 24€/m² ce qui ne serait pas attrayant pour d’éventuel acquéreurs.

Compte rendu Conseil Municipal du 6 novembre 2021

• Le Conseil Municipal valide le choix de maitrise d’œuvre pour les projets de regroupement agence postale/secrétariat et restauration de l’atelier avec le cabinet « Le compas dans l’œil ».

• Monsieur de Maire présente la mise à jour du tableau des emplois, suite à l’avis du comité technique, le Conseil Municipal valide celui-ci.

• Le Conseil Municipal décide d’appliquer les nouveaux tarifs communaux pour l’année 2022 :

• Le Conseil municipal valide l’augmentation des loyers communaux pour l’année 2022 selon l’indice INSEE de référence, soit une augmentation de 0.42%.

• Le Conseil Municipal valide l’achat d’un ordinateur portable avec lecteur graveur pour l’école.

• Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur la nécessité de faire établir un diagnostic énergétique à la suite de la restructuration du bâtiment en rénovation. Le conseil Municipal accepte la proposition à l’unanimité.

• Monsieur le Marie fait lecture de la proposition de SOCAMA pour la maitrise d’œuvre des travaux de création de lotissement des verrines. Après discussion le Conseil municipal n’approuve pas cette mesure qui entrainerai un prix de 24€/m² ce qui ne serait pas attrayant pour d’éventuel acquéreurs.

Réunion du Conseil municipal samedi 6 novembre à 10h

Ordre du jour

-      Installation de l’agence postale dans les locaux de la mairie et restructuration de l’atelier communal : choix de la maitrise d’œuvre (MOE)

-      Décision modificative réfection étage école

-      Décision modificative FPIC

-      Tarifs communaux 2022

-      Mise à jour du tableau des emplois suite avis du comité technique

-      Diagnostic énergétique étage école

-      Questions diverses.

Au vu de la crise sanitaire actuelle, le public sera limité à 2 personnes et devra respecter les gestes barrières.

Compte rendu Conseil Municipal du 2 et 9 octobre

• Le Conseil Municipal valide les modifications apportées au règlement du cimetière (les ventes d’emplacement seront octroyées à la suite des concessions existantes. Matérialisation obligatoire dans un délai de 2 ans sinon la Mairie fera effectuer les travaux avec une facturation de 2 000€.) Ce règlement sera affiché à l’entrée du cimetière.

•  Pour donner suite à la demande de « La petite marchande d’histoires » souhaitant venir à la rencontre des habitants et travailler avec la bibliothèque tous les vendredis matin, le Conseil Municipal accepte la proposition et lui accorde une aide symbolique de 100€ pour l’achat de son véhicule.

• Mme Brigitte Roux propose de relancer un marché tous les 3ième vendredi du mois afin de redynamiser le bourg. Le Conseil Municipal accepte la proposition et charge Mme Roux et Mme Renaudie d’intervenir auprès des artisans et commerçants qui seraient intéressés.

• Mr le Maire propose de passer une convention d’assistance technique avec Corrèze Ingénierie afin de définir la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des regroupements d’agence postale communale et secrétariat Mairie et la restructuration de l’atelier technique communale.

• Mr le Maire présente le chiffrage de l’aménagement de l’atelier communal chiffré à 99 000€ et du regroupement de l’agence postale-secrétariat chiffré à 107 000€.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

• Le Conseil Municipal valide l’achat de 3 capteurs de CO2 pour les classes.

• Mr le Maire propose les devis de signalisations SNCF et limitation de tonnage qui s’élève à 1 264.08€. Le Conseil Municipal valide l’achat.

• Le Conseil Municipal valide l’achat d’un GOBO pour l’éclairage de Noël.

• Rugby - Le Conseil Municipal charge Olivier Jayout de prendre contact avec l’entreprise Dupuy afin d’établir un devis pour abattage des arbres qui menacent la sécurité des spectateurs.

• Mr le Maire propose de passer une convention avec la société Orange pour la recherche d’un emplacement potentiel pour une antenne relais. La parcelle AN174 est propose à la SNEF chargée de mission. Le Conseil Municipal valide la proposition.

• Mr Maury propose d’installer des caméras afin de contrôler les décharges d’ordures au dépôt de St Georges. Le Conseil Municipal valide la proposition.

• Le Conseil Municipal valide l’achat de petits matériels (vitrine extérieure pour le cimetière et scie sauteuse pour les employés communaux). Coût 570€

Réunion du Conseil municipal du samedi 2 octobre 2021 à 10h30

Ordre du jour :

- Règlement intérieur cimetière

- La petite Marchande d’histoires : autorisation stationnement et demande de subvention- Présentation projet restructuration atelier communal

- Présentation projet installation agence postale dans les locaux de la mairie- Convention assistance technique Corrèze Ingénierie

- Questions diverses.

Au vu de la crise sanitaire actuelle, le public sera limité à 2 personnes et devra respecter les gestes barrières.

Conseil Municipal du 04 septembre 2021

 - Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal accepte la proposition de location du 2 impasse du Presbytère à Mme Nies à partir du 1er octobre 2021.

- Le Conseil Municipal prend une délibération de principe relative au recrutement d’agents contractuels de remplacement, et sur la création au tableau des emplois permanent d’un poste à temps non complet relatif au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel.

- Le Conseil Municipal accepte le devis Citelum pour un changement d’un projeteur au stade de rugby pour 1 400€HT et un 4ième projecteur à la pétanque pour 257.14 €HT.

-  Mr le Maire rappelle le protocole appliqué à l’école et précise qu’il sera fait deux services à la cantine afin d’éviter le plus possible les contacts interclasses.

- Le Conseil Municipal accepte la rétrocession par Corrèze Habitat de la parcelle AS295 pour l’euro symbolique.

- Le Conseil Municipal charge son Maire de mettre en place une action avec la SPA afin de limiter la prolifération des chats.

- Le Conseil Municipal valide la pose d’un coussin berlinois sur la route de Bel Air afin de ralentir la vitesse des véhicules au niveau du château d’eau. Coût 750 €HT.

 Suite à la demande de la SNCF, les balises et panneau de signalisation seront changés au niveau des deux passages à niveau. Coût 1000€HT.

- Un passage clouté sera matérialisé en face sur la place de la Mairie.

- Une étude va être menée avec le Département afin de limiter la vitesse dans la traversée du bourg.

- Le Maire propose le regroupement de l’agence postale, communale et de la Mairie pour mutualiser le travail des deux secrétaires. Le Conseil Municipal approuve cette proposition et demande au Maire de s’informer plus amplement sur les possibilités et le coût de l’opération.

- Christophe Lavaud rappelle qu’il est urgent d’installer une signalétique adaptée afin de limiter la vitesse sur la RN920 au lieu-dit Beausoleil avec des panneaux indiquant la sortie de camions. Le Maire indique qu’il a déjà informé le département et qu’il va demander un nouvel examen de la situation.

Réunion du Conseil Municipal samedi 24 juillet 2021 à 10 heures

Cliquez sur le lien pour accéder à la réunion

https://drive.google.com/file/d/1ISspKoaUleQy7wNaIe1uXk5dM2mmRBGe/view?usp=sharing

Réunion du Conseil Municipal samedi 12 juin 2021 à 10 heures

Ordre du jour

- Organisation bureau des élections,

- Contrat territorial avec le Conseil Départemental de la Corrèze,

- Ecole : frais de participation piscine (élèves),

- Ecole : financement séjour école (prochaine rentrée),

- Taxe d’aménagement communautaire,

- Présentation potentiel projet aérien,

- Limitation tonnage route de Preignant,

- Demande de pose d’un appareil pour contrôle de vitesse dans le Bourg,

- Mise à disposition de la licence IV,

- Tarifs cantine et halte-garderie 2021-2022,

- Questions diverses.

Compte-Rendu

-          Vote de la convention avec Polygone pour une opération locative. Création de 2 logements dans grange « ex Bardolle » et de 4 pavillons locatifs

-          Approbation du contrat de solidarité communale 2021-2023 avec le Département.

-          Acceptation des frais de piscine des collégiens Salonnais scolarisés à Uzerche.

-          Approbation de l’avenant au schéma directeur de l’eau proposé par la com-com d’Uzerche à hauteur de 7 562.5 €. Aide de 80%.

-          Projet potentiel Eolien par la société RWE. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite.

-          Limitation de vitesse dans le bourg avec ralentisseurs votée à l’unanimité.

-          Mise a disposition de la licence IV à Mynasol approuvée majoritairement. 2 contre.

-          Tarifs cantine et garderie inchangés pour la rentrée de septembre 2021

-          Assujettissements des logements vacants à la Taxe d’Habitation votée à l’unanimité (à partir de 2022).

-          Attribution d’une aide de 1 000€ à une jeune de la commune pour une demande de sponsoring pour une cause humanitaire dans le désert Marocain (matériel scolaire et denrées non périssables).

-          Mise en place du document Unique et évaluation des risques professionnels pour les agents et de diverses formations notamment sur le Plan de Maitrise Sanitaire.

-          Vote pour l’expérimentation du compte financier unique.

-          Demande de devis pour l’agrandissement du Colombarium.

-          Appel à un bureau d’étude pour viabilisation du terrain aux verrines.

-          Approbation du devis pour remplacement des projecteurs du terrain de pétanque à hauteur de 729.41€ TTC

-          Financement d’un séjour pour les enfants de l’école à la Martinière à hauteur de 70€/élève. Approuvé à l’unanimité.